Université Paris I-Panthéon-Sorbonne, Février 2013

La Commission de la Jeune recherche constitutionnelle et le Conseil scientifique de l’Association française de droit constitutionnel organiseront une deuxième Journée de la jeune recherche constitutionnelle. Celle-ci sera à nouveau accueillie par le Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC) de l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne et aura lieu en février 2013.

À l’instar de la première Journée de la jeune recherche constitutionnelle qui s’est tenue le 24 février 2012, cette Journée a vocation à permettre aux doctorants et docteurs intéressés par des thématiques liées au droit constitutionnel de présenter une communication et, ainsi, de valoriser leurs travaux. La communication peut porter sur un aspect du sujet de thèse ou sur tout autre thème se rapportant aux travaux de recherche des participants. La Journée pourra être l’occasion de discuter des difficultés rencontrées dans le cadre de ces travaux de recherche et des solutions qui ont été retenues. À ce titre, une place importante sera dédiée aux débats : chaque communication durera trente minutes et sera suivie d’une discussion de trente minutes avec le public et le Comité scientifique de cette Journée.

Cette deuxième Journée de la jeune recherche constitutionnelle sera articulée autour des principales thématiques actuelles du droit constitutionnel, en particulier le fonctionnement et la modernisation des institutions, l’évolution du contentieux constitutionnel, les droits fondamentaux, les rapports de systèmes, l’organisation territoriale de l’Etat. Chaque communication pourra s’inscrire dans l’une de ces thématiques ou en traiter plusieurs de façon transversale, à travers une approche nationale ou comparative.

À l’issue de la Journée, le Comité scientifique délivrera le Prix de la meilleure communication qui consiste en la publication de la communication (sous réserve d’éventuelles modifications demandées par le Comité scientifique et le Comité de rédaction) à la Revue du Droit Public. Lors de la première Journée, le Comité scientifique a décerné ce Prix à deux lauréates : Mademoiselle Marie GREN, pour sa communication traitant « De l’importance d’une conceptualisation juridique de la révolution en droit constitutionnel comparé » et Mademoiselle Anna Maria LECIS, pour sa communication sur « Le rôle des tiers porteurs d’intérêts collectifs dans le contrôle de constitutionnalité par voie incidente »). Leurs communications sont en cours de publication.

Tout jeune chercheur (doctorant ou docteur) souhaitant participer à cette Journée est invité à envoyer le texte de sa communication, au plus tard le 15 novembre 2012 à l’adresse : commissionjrc.journee@gmail.com. Les communications ne doivent pas excéder 80 000 signes (notes et espaces compris) et doivent être adressées en format (.doc). Elles doivent par ailleurs être accompagnées des prénom et nom de l’auteur, de ses coordonnées électroniques, de sa situation, de la mention de son Université de rattachement et, pour les doctorants, de l’année d’inscription en thèse ou, pour les docteurs, de l’année de soutenance.

Les communications seront examinées, selon la règle du double anonymat, par un Comité scientifique composé de membres de la Commission de la Jeune Recherche Constitutionnelle et de membres du Conseil scientifique de l’AFDC et/ou du CRDC. Ce Comité fera connaître sa décision aux intervenants sélectionnés courant décembre 2012.

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Comité d’organisation : Philippe Azouaou, Emilie Debaets, Basile Ridard

Comité scientifique 2013 : en cours de composition

Comité scientifique 2012 : Professeurs Julie Benetti, Lauréline Fontaine, Jean Gicquel, Otto Pfersmann, Dominique Rousseau ; Mme Céline Vintzel ; MM. Jean-Philippe Derosier, Mathieu Disant, Julien Thomas

Commission de la Jeune Recherche Constitutionnelle, AFDC

http://jeune-recherche-constitutionnelle.over-blog.com/

commissionjrc.journee@gmail.com

La Commission Jeune recherche constitutionnelle de l’Association française de droit constitutionnel, le Centre de recherche en droit constitutionnel et le Collège des Écoles doctorales             de l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne organisent la

1^ère Journée de la Jeune recherche en droit constitutionnel

le vendredi 24 février 2012, de 9h00 à 20h00

Programme

9h00 :      Mots de bienvenu, Introduction et Présentation de la Journée de la Jeune recherche

Nota : Chaque présentation sera suivie d’un échange avec la salle d’une trentaine de minutes.

9h30 :      De l’importance d’une conceptualisation juridique de la révolution en droit constitutionnel comparé

Marie Gren, Doctorante contractuelle, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne

10h30 :     Les primaires présidentielles « à la française » : immersion dans un vide juridique bien rempli

Anne-Charlène Bezzina, ATER, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne

11h30 :     Pause

11h45 :     Le nouveau référendum de l’article 11 de la Constitution : un big bang démocratique ?

Marie-Odile Peyroux-Sissoko, Doctorante contractuelle, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne

12h45 :     Déjeuner libre

14h30 :     Les premières récusations au Conseil constitutionnel : questionnements sur un instrument à double tranchant

Nicoletta Perlo, Docteur, Université Aix-Marseille III

15h30 :     Le rôle des tiers porteurs d’intérêts collectifs dans le contrôle de constitutionnalité par voie incidente

Anna Maria Lecis, Doctorante, Université de Sienne

16h30 :     Pause

16h45 :     Les recours individuels directs, considérations préliminaires à une étude de la justice constitutionnelle comparée

Marie-Caroline Arreto, Doctorante contractuelle, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne

17h45 :     Synthèse et clôture des travaux

18h00 :     Cocktail de clôture – Remise du prix de la meilleure communication

La Journée se déroulera en la Salle du 6^ème étage, Maison des Sciences économiques

Université Paris I – Panthéon-Sorbonne, 106, boulevard de l’Hôpital – 75013 Paris

Le nombre de places est limité et l’inscription est donc conseillée : commissionjrc.journee@gmail.com

Compte rendu de la réunion du jeudi 24 novembre 2011

Jeune Recherche Constitutionnelle (Commission Jeunes chercheurs AFDC)

Membres présents : Philippe Azouaou, Laure-Alice Bouvier, Emilie Debaets, Jean-Philippe Derosier, Mathilde Heitzmann-Hieaux, Yann Saccucci.

Sont excusés : Anne-Charlène Bezzina, Perrine Preuvot, Julien Thomas, Céline Vintzel.

Présentation de trois nouveaux membres : Laure-Alice Bouvier, doctorante à l’Université Paris II – Panthéon-Assas ; Mathilde Heitzmann-Hieaux, doctorante à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne ; Vanessa Brochot, Docteur de l’Université Paris II – Panthéon-Assas, ATER à l’Université de Rouen.

Bilan première année de la CJR : Le bilan de la première année de fonctionnement de la Commission, mise en place en novembre 2010, est très positif : la présence au Congrès de l’AFDC (table-ronde, juin 2011) a été une réussite, les projets sont nombreux et en voie de concrétisation, les relations sont très étroites avec le Conseil scientifique de l’AFDC.

Organisation d’une journée de la jeune recherche en droit constitutionnel : La date n’est pas encore définitivement fixée, la journée devant avoir lieu fin février ou début mars 2012. Un Comité scientifique de la Journée a été mis en place réunissant des membres de la Commission, du Conseil scientifique et du CRDC de l’Université Paris I. Il se réunira en décembre afin de statuer sur les propositions de communication. Le Comité scientifique sélectionnera entre six et huit communications. À l’issue de la Journée, un prix de la meilleure communication sera décerné et devrait consister en la publication de la communication dans une revue scientifique.

Organisation d’un séminaire décentralisé : 2^ème semestre 2012 à St Etienne. Le format retenu est celui d’une journée d’étude pleine et entière. Le thème reste à définir mais devrait porter sur le bilan constitutionnel du quinquennat de Nicolas Sarkozy. Quel que soit le thème retenu, l’objectif est d’allier des universitaires et des témoins des pratiques constitutionnelles, ainsi que des membres de la Commission qui pourrait constituer des discutants privilégiés de certaines contributions afin de lancer le débat. Cette Journée d’études de la Commission pourrait être pérennisée et l’on pourrait ainsi fonctionner sur la base de deux manifestations par an, par exemple une à Paris qui serait la Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel (en début d’année) et une autre décentralisée qui serait une Journée d’études thématique (à l’automne).

Projet d’avenir : Il faudrait avant tout pérenniser les activités déjà entreprises, notamment à travers l’organisation d’une 2^ème Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel et l’organisation d’une 2^ème Journée décentralisée ; il est important que le nombre de membres de la CJR augmente, notamment afin que ceux qui quittent le statut de “ jeunes chercheurs ” soient remplacés : chacun des membres actuels est ainsi charger de faire connaître la commission à son entourage et l’idéal serait d’aboutir à ce que deux membres parviennent à faire venir un membre par an ; il faudrait également faire vivre davantage le site Internet : notamment à travers la rédaction de billets et par la diffusion d’informations sur les bourses, post-doc et les prix de thèse ; enfin, la création d’un annuaire des doctorants en droit constitutionnel est envisagée, sans que l’on se limite aux seuls doctorants de l’AFDC et il est ainsi prévu que les modalités pratiques et les éléments à faire figurer dans l’annuaire soient rediscutés lors de la prochaine réunion.