Compte-rendu de la 1ère réunion de la CJRC

18 novembre 2010, Paris

La première réunion de la Commission jeunes chercheurs de l’Association française de droit constitutionnel s’est tenue le 18 novembre 2010, à Paris. Elle a rempli sa vocation constitutive en mettant en présence une partie des personnes amenées à lui donner corps et en permettant de dessiner le cadre de son action à venir.

Le professeur Bertrand Mathieu, président de l’AFDC, a tout d’abord pris la parole, afin de rappeler les intentions ayant amené, au printemps 2010, à appeler à la création de cette Commission. L’Association a pour ambition de promouvoir le droit constitutionnel, en créant une véritable « école du droit constitutionnel », matérialisée par des relations effectives entre les chercheurs des divers laboratoires français. Favoriser la jeune recherche constitutionnaliste entre également dans le cadre de ses missions, l’un des premiers instruments pour y parvenir étant l’organisation de séminaires décentralisés, en amont de la journée d’étude de l’AFDC organisée annuellement à Paris. De même, afin d’encourager à la fois un mouvement de participation des différents centres de recherche et d’assurer une continuité entre chercheurs, la création de la Commission jeunes chercheurs tend à associer ceux qui aspirent à poursuivre une carrière universitaire à la marche de l’AFDC.

Il s’agit plus précisément pour la Commission de participer au Conseil scientifique de l’Association, à l’origine de son existence, par l’intermédiaire de ses représentants. Ceux-ci seront ainsi amenés à prendre part à la vie de l’Association, en formulant des souhaits relatifs à sa marche, mais aussi en faisant état de propositions et initiatives scientifiques qui demeureront propres aux Jeunes chercheurs. En ce sens, des travaux de recherche seront organisés en leur nom, sous la forme notamment de colloques ou de séminaires.

La première étape attendue consiste en la constitution d’un « noyau dur » de volontaires, attachés à intégrer et à compléter le réseau des constitutionnalistes français, tout en produisant une réflexion relative à leur domaine de compétence. La Commission, dépendante de l’AFDC et n’ayant pas vocation à s’en détacher, pourra voir ses effectifs grandir par la suite.

Ces éléments ayant été précisés par le Président Mathieu, celui-ci s’est retiré afin de laisser aux personnes rassemblées le soin d’engager par elles-mêmes les premiers pas de la Commission.

La réunion s’est poursuivie sous la présidence provisoire d’Emilie Debaets et Jean-Philippe Derosier, dont l’initiative de répondre à l’appel du Conseil scientifique de l’AFDC a marqué la première étape de la création de la Commission. Le rappel du contenu du règlement intérieur a permis de préciser certains points abordés par le président de l’AFDC s’agissant de l’objet et des buts de la Commission. Particulièrement, il a été souligné que si la recherche est le domaine privilégié de son action, une ouverture aux milieux professionnels extérieurs au monde universitaire devrait lui permettre notamment de soutenir la reconversion post-doctorale.

Le règlement appelant par ailleurs la nomination d’un président et d’un vice-président, il a été procédé à l’élection de ceux-ci. Se sont portés candidats, par ordre chronologique :

- Jean-Philippe Derosier (présidence) / Marie-Laure Fages (vice-présidence)

- Yann Saccucci (vice-présidence)

- Anne-Charlène Bezzina (présidence) / Régis Ponsard (vice-présidence)

Après que chacun a fait part de ses intentions et de sa conception des fonctions à pourvoir et à la demande d’au moins un dixième des personnes présentes, il a été procédé à un vote à bulletins secrets. Jean-Philippe Derosier et Marie-Laures Fages ont été élus respectivement président et vice-présidente de la Commission.

Suite à ce scrutin, la réunion a repris sous la présidence désignée.

Le sujet des premières actions de la Commission a été abordé, sur la base des intentions évoquées précédemment par les candidats.

Il a été prévu qu’un site Internet servirait de support de communication. Chacun des membres jouera en outre un rôle dans la promotion de la Commission.

Dans le même sens, l’activité de la Commission trouvera idéalement à être partagée entre ceux qui la composent : intervenant tels des « chargés de mission », ou des commissaires à proprement parler, ils pourront assumer à raison de leurs centres d’intérêt, la conduite de projets particuliers (organisation de journées d’études ou de séminaires autour d’un chercheur renommé…).

Le fait que la Commission rassemble des chercheurs provenant de toute la France a été souligné, la question des réunions ultérieures étant d’emblée posée. La solution d’échanges électroniques s’imposant pour la communication régulière, l’option qui consiste à profiter de la journée d’étude annuelle de l’AFDC (13 janvier 2011) pour une prochaine rencontre physique des membres de la Commission a été retenue. Elle sera l’occasion de préciser les modalités d’une première intervention de la Commission, à l’occasion du Congrès de l’Association, qui se tiendra à Nancy au mois de juin 2011.

Une réflexion ayant été entamée à ce sujet, l’idée d’organiser la rencontre de deux chercheurs reconnus, interrogés par des jeunes chercheurs sur une question essentielle intéressant le droit constitutionnel, a été accueillie très favorablement par l’ensemble de la Commission.

La réunion a été levée, après que les membres de la Commission ont été invités à approfondir par eux-mêmes les questions du thème de la manifestation de Nancy et de ses protagonistes.